Cadre réglementaire

Chartes

Textes administratifs

Doctorat

Arrêté ministériel fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat

Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel

Arrêté de 2022 modifiant celui de 2016

Cotutelle internationale de thèse

Pour Saclay
Pour UPEC

Habilitation ou encadrement d’une thèse

Arrêté du 23 novembre 1988 relatif à l’habilitation à diriger des recherches et circulaire d’application (modifié en 1992, 1995 et 2002)

Pour HDR à Saclay : procédure en ligne
Pour HDR à UPEC : procédure en ligne

Pour ADR à Saclay : procédure en ligne
Pour ADR à UPEC : procédure en ligne

Règlement intérieur de l’EDSP adopté en juin 2023

Politique de confidentialité  

Arrêté du 27 octobre 2020 relatif au recours à la vidéo-conférence pour la présentation des travaux dans le cadre d’une habilitation à diriger des recherches et d’une soutenance de thèse